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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
L'indemnisation du préjudice corporel, L'indemnisation des accidents de la voie publique, L'INDEMNISATION DU PREJUDICE CORPOREL - L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DE LA VOIE PUBLIQUE, L'indemnisation des accidents de la voie publique
Vincent Dang-Vu
L'Harmattan
31,50 €
Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers, Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, exécution de la loi du 9 avril 1898
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édicts du roy des 1er fevrier et 25 may 1630 et 3 juillet 1632, suppression des charges de generaux, des postes, creation de surintendans desdites postes, avec augmentation de leurs pouvoirs
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du Roi du 14 février 1763, règlement sur le payement de la capitation des officiers, de ses troupes, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 12 Juillet 1880, sur la Composition des rations dans le département de la Marine, Ministère de la Marine et des Colonies. No 5068 de la Nomenclature des Documents.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
histoire des manuels de droit. une histoire de la littérature juridique comme fo, SOUS LA DIRECTION D'ANNE-SOPHIE CHAMBOST
Collectif
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €
Exception d'ordre public et mécanisme des lois de police en droit international privé. Volume 79, Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Benjamin Remy
Dalloz
70,00 €
Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, Tome 4, de simple police et d'instruction criminelle.
Joseph-Laurent Jay
Hachette BNF
32,50 €