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L'affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T2, débats de la Cour de cassation (chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.
Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen
Hachette BNF
38,00 €
Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de, licencié en droit
G Danzas
Hachette BNF
9,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Congrégations religieuses. Commentaires des loi et instruction administrative du 28 décembre 1880, et 20 juin 1881 sur l'impôt direct de 3 p. %
BOURGADE-F
Hachette BNF
19,50 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français :, Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat, L'acte public sera soutenu le 30 juin
Baur
Hachette BNF
18,50 €
Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants, en droit romain, Des successions anomales, en droit français : thèse pour le doctorat le mercredi 16 juin 1875
Eudes de Boistertre
Hachette BNF
20,00 €
La Vaine pâture, suivant les coutumes de Chaumont-en-Bassigny, de Vitry-en-Perthois, de Troyes, Sens et Langres, lois des 18 juillet 1889-24 juin 1890
Adrien Durand
Hachette BNF
10,90 €