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pour « l'effet louise ».
Édict du roy, création en tiltre d'office formé de 2 offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant, particulier esleu et l'autre, de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages, tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Thèse : De l'Hypothèque légale du mineur
Stéphane Louis
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, portant création de cent compagnies de fusiliers, en un seul corps, sous la dénomination de corps royal d'infanterie de la marine
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er décembre 1774, concernant les régimens provinciaux
Louis XVI
Hachette BNF
12,90 €
Ordonnance, concernant les milices
Louis XV
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés, les soldats retirés en provinces avec leur solde et demi-solde, et les vétérans
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €