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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région, et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier
Francis Laur
Hachette BNF
19,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
De la propriété littéraire et artistique au point de vue international, aperçu sur les législations, étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon, conventions diplomatiques
Alfred Villefort
Hachette BNF
16,00 €
Jus romanum : quibus modis finitur tutela . Code civil : de la paternité et de la filiation., des obligations solidaires .Procédure : des jugemens. Code de commerce : de la lettre de change
Brie-Latour
Hachette BNF
9,50 €
Le livre des seigneurs ou Le papier terrier perpétuel, indiquant la maniere de renouveller, les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie
Athanase-Alexandre Clément de Boissy
Hachette BNF
20,00 €
Commentaire de la loi sur les justices de paix : précédé de notions sur la compétence des défenseurs, de la cité à Rome des juges de paix en Angleterre loi de 1838
Deffaux
Hachette BNF
17,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Observations de la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de la Seine, sur le projet de loi relatif à la vente judiciaire d'immeubles appartenant à des mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €