Rayons
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4228 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat. Tome 2, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
25,50 €
Obligations, procès et droit savant / mélanges en l'honneur du professeur Jean Beauchard, mélanges en hommage au professeur Jean Beauchard
Journées d'études Poitiers-Roma Tre
LEJEP
50,00 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal
Bernadette Aubert, Laurent Desessard
UNIV POITIERS
25,00 €
Regards croisés sur le micro travail de plateforme
Emmanuelle Mazuyer
Mare & Martin
34,00 €
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Bourges à Dun-sur-Auron
CARNOT-S
Hachette BNF
11,50 €
Principes à consulter dans l'exploitation des mines à grisou, Texte préparé par la commission pour être communiqué aux exploitants avant d'être adopté par elle
Commission recherches scientifiques : grisou et explosif dans les mines
Hachette BNF
11,00 €
L'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, discours, Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 5 novembre 1838
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
13,90 €