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841 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Traité théorique et pratique du contrat d'assurance sur la vie
Joseph Lefort
Hachette BNF
28,50 €
Mémoire pour messire Jean-Mathieu Godin et demoiselles J-S et M. Godin, enfants et héritiers, contre messire Jacques Huvet, abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame de Longues, défendeur
Sylvie Brunet
Hachette BNF
9,50 €
Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant de la sentence de séparation de corps, et de biens du Châtelet de Paris du 9 aoust 1730, contre A.-M. de la Verge sa femme, intimée
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Arrests de la cour de Parlement, rendus au profit des huissiers de ladite cour, contre les sergens, à cheval, à verge au Chastelet de Paris, huissiers sergens des Requestes du Palais
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Le tiers dans les voies d'exécution OHADA, Réflexion sur l'art. 38 AUPSRVE
Francois de Paul Ipanda
L'Harmattan
39,00 €
Mélanges en l'honneur de François Molins - Une vie au service de la justice
Collectif
Dalloz
119,00 €
Sur la convention d'union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, Texte de l'avant-projet de la conférence de Berne de 1883, de la convention du 9 septembre 1886
Édouard Clunet
Hachette BNF
16,00 €
Les actes nuisibles à la vie en société, Étude sur les exigences de la vie en société à partir de l'article 5 de la déclaration de 1789
Valentin Gazagne-Jammes
Librairie générale de droit et de jurisprudence
70,00 €