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736 résultats pour « guin five complete novels ».
Thèse pour le doctorat. De la Suppression des octrois et de leur remplacement, Faculté de droit de Paris, le 7 juin 1900
DE CHAMBERET-R
Hachette BNF
19,50 €
Ordonnances des mois de may et juin 1680, de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des gabelles et des aydes
Louis XIV
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de droit. Des partages et des testaments inter liberos, en droit romain, Des partages d'ascendants, en droit français. Faculté de Poitiers, 26 juin 1855
Aubin-Octave Beylot
Hachette BNF
16,50 €
Conférence des ordonnances, édits et déclarations concernant la recherche des usurpateurs, du titre de noblesse, avec les déclarations du Roi des 8 février 1661 et 22 juin 1664
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Thèse de doctorat. De la loi Cincia. De l'Insinuation en droit romain, De la transcription des donations, en droit français. Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
Victor Coupelon
Hachette BNF
21,50 €
Code de justice militaire, décrets des 27 septembre et 12 octobre 1870, extraits de la loi du 9 juin-4 août 1857
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice, et creation en heredité de plusieurs offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 22 juin 1633, portant création d'un conseiller second président, et d'un conseiller lieutenant criminel en chacune élection de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €