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pour « Les Max et Lili ».
Protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l'Union européenne, Le partage des compétences
Claire Joachim
L'Harmattan
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Procès des vingt-deux accusés du cloître Saint Méry, évènemens des 5 et 6 juin 1832 :, suivi de pièces justificatives
Armand Marrast
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De la Réforme ultérieure des lois civiles, Suite et complément des autres ouvrages du même sur cette matière
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Recueil d'édits, déclarations et arrêts concernant la juridiction des chambres des comptes, avec quelques observations pour servir au procès
COLLECTIF
Hachette BNF
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Résumés analytiques des principaux codes civils de l'Europe et de l'Amérique, étude des législations étrangères. Tome 4-5
Raoul La Grasserie
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Discours sur l'origine des loix, Ouverture des audiences du bailliage royal et immédiat du pays de Carladez, Vic, 1765
François-Michel Desistrières-Murat
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Instruction sur la tenue des registres de l'état-civil et sur la rédaction des procès-verbaux, 3e édition
A. Giroud
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Traité de la distribution par la contribution : doctrine et jurisprudence, droits des créanciers, cautionnement des officiers ministériels. Tome I
Émile-André Tessier
Hachette BNF
29,00 €