Rayons
67
Introduction au droit
500
Histoire du droit
607
Philosophie et sociologie du droit
95
Droit comparé
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Droit civil français : des dispositions permises en faveur des petits enfants du donateur ou, testateur, ou des enfants de ses frères et soeurs . Jus romanum : de ideicommissis
Cornebois
Hachette BNF
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Fondations - Fonds de dotation - 2e ed., Constitution . Gestion . Évolution
Fondation de France, Isabelle Combes
Juris Associations
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Nouveau régime des sociétés d'assurances sur la vie : commentaire des lois des 8 décembre, 1904 17 mars 1905 des décrets des 12 mai 1906 9 juin 1906 22, 25 juin 1906 & documents législatifs
Joseph Lefort
Hachette BNF
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Jus romanum : de servitutibus . Droit français : des servitudes établies par le fait de l'homme
Simon
Hachette BNF
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L'excellence de l'institution du jury et du système des lois pénales adopté par l'Assemblée, constituante, et les moyens de les perfectionner . Par le citoyen Porcher le jeune,
Porcher
Hachette BNF
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De l'Établissement d'un entrepôt municipal à Arras, simple exposé de la question, par Ernest Deusy,
DEUSY-E
Hachette BNF
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Ordonnance du 10 mai 1844, portant règlement sur l'administration et la comptabilité des, corps de troupe, modifiée par les décrets des 7 août 1875 et 1er mars 1880 : annotée
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
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Des associations en commandites par actions au porteur. Société des messageries, centrales sous la raison François Touchard et Massé
XXX
Hachette BNF
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