Rayons
39
Introduction au droit
297
Histoire du droit
392
Philosophie et sociologie du droit
63
Droit comparé
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2
Louis XV
Hachette BNF
36,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1
Louis XV
Hachette BNF
38,40 €
Recueil des statuts, ordonnances, règlemens et privilèges, accordez en faveur des marchands, orfèvres jouailliers de la ville & fauxbourgs de Paris, dont ils ont joui depuis l'an 1345
XXX
Hachette BNF
53,00 €
Supplique de Jean-Guillaume Le Saulnier, sieur d'Erouville apelant de sentence rendue, en bailliage à Vallognes le 23 juin 1733 et autrement intimé, contre messire d'Anneville
Pigache
Hachette BNF
9,50 €
Droit civil français : des règles particulières aux baux à loyer et aux baux à ferme. Jusromanum, : de praediorum locatione conductione. Droit criminel : de l'acte de délinquer en général
Ackermann
Hachette BNF
14,90 €
La lettre du 19 janvier et ses conséquences : lettre du 19 janvier 1867, réglement en matière, d'interpallations, loi sur la presse,
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : De usufructu. - Droit civil français : De l'usufruit en général et des obligations, de l'usufruitier , Droit administratif, dérogation les préfets n'ont pas de juridiction
Vaudrit
Hachette BNF
11,00 €
Affaire de MM. Pétror, Gastier, Léon Simon père contre MM. Richelot et Gallard, Première chambre du tribunal. Observations en réponse aux conclusions de M. le substitut Sallantin
Emile Ollivier
Hachette BNF
9,50 €