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Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard, précédée d'un Résumé de l'histoire du droit romain

Joseph-Louis-Elzéar Ortolan

Hachette BNF

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Les droits respectifs des deux chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angle terre, des Etats-Unis et de la France

Paul Favre

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Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858

Constant-Jouffroy Duméry

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Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil

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Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil

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Cours de droit administratif et de législation française des finances, Principes de droit public mis en oeuvre par les lois administratives

Théophile Ducrocq

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Procès d'Augustin-Joseph Caron, lieutenant colonel en retraite, et de Frédéric-Dieudonné Roger, écuyer, tous deux domiciliés à Colmar, pour crime d'embauchage

XXX

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