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pour « teule entrez danse ».
Appel au tribunal de l'opinion publique. Recueil des jugements, arrêts et autres pièces officielles, relatives au procès encore existant entre Jaquinot de Pampelune, plaignant et l'abbé Vinson, prévenu
Pierre Vinson
Hachette BNF
16,50 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Gabriel Marotel
Hachette BNF
9,50 €
Lois sur l'enseignement du 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. 2e édition, combinées entre elles et accompagnées de notes explicatives
Jules Delalain
Hachette BNF
11,00 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Code de commerce. Lettre de change. Droit administratif. Actes reçus par les fonctionnaires publics
Anatole-Marie-Léon Baylin
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances de 1522, des droits de la vicomté de Reims, accordées, entre monsieur l'archevêque duc de Reims et les habitans d'icelle ville
France
Hachette BNF
16,00 €
Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs, Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927
France
Hachette BNF
9,50 €
Contre le projet de loi portant approbation des stipulations financières d'une convention, passée entre le ministre des Finances, Compagnie générale maritime et Société du crédit mobilier
Olivier Le Roy de Kéraniou
Hachette BNF
11,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Procédure Civile. De la Conciliation. Droit criminel. De la Peine des travaux forcés
Paul Bétirac
Hachette BNF
9,50 €