Rayons
60
Introduction au droit
446
Histoire du droit
484
Philosophie et sociologie du droit
83
Droit comparé
Date de parution
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Plus de 10000 résultats pour « l'arabe du futur ».
Répertoire alphabétique de législation et de réglementation de la Cochinchine. T3, : arrêté au 1er janvier 1889
Jean-Baptiste Fonssagrives, Laffont
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Traité de concession de 28 et 30 avril 1924, avenant au traité de concession
Saint-Quay-Portrieux
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Thèse de doctorat. Des régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de l'amendement
Charles Lamy
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Loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, suivie de la loi du 2 aout 1884 sur les vices rédhibitoires
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Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
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Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations, et reglement pour la fonction de leurs charges
Louis XIV
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Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens, Extrait du Journal militaire, 2e semestre 1899, no 36
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Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, jurisprudence, textes du Code pénal et d'instruction criminelle, modele pour diriger les débats
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