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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition, précédée de l'Histoire de la législation romaine. Histoire et généralisation

Joseph-Louis-Elzéar Ortolan

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Extrait de l'ordonnance du roi du 19 mars 1823 sur le traitement et les revues de l'armée de terre

Louis XVIII

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Faculté de droit de Toulouse. Rapport à M. le ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts

Henry Bonfils

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Acte public sur l'adoption, les arbitrages et les droits des créanciers hypothécaires sur les, biens du failli : soutenu le lundi 11 avril 1836, pour obtenir le grade de licencié en droit

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Thèse de doctorat. Le régime douanier de la Tunisie. Faculté de droit de Paris, 8 juin 1900

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Statuts et règlemens pour les marchands épiciers, ciriers et confiseurs de la ville, fauxbourgs, et banlieuë de Caen

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Chemins de fer de l'Etat. Rapport au Président de la République française. Décrets et règlement, pour l'institution d'une caisse de retraite en faveur des agents et employés des chemins de fer

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