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pour « Les Max et Lili ».
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
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M. Lainé et les lois d'ordre public
Gabriel de Labroue de Vareilles-Sommières
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Enquête et documents officiels sur les théâtres
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Thèse : La Guerre continentale et les personnes
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Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, utile aux différentes cours et jurisdictions du royaume, en usage en Provence et Languedoc. Tome 2
Louis Ventre
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Les Procédures de contrôle <em>a posteriori</em> en RD Congo, Mise en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces
Alain Tenday Lupumba
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Discours sur les droits de la royauté et les prérogatives des monarques, établies par la religion, les funestes causes et les affreux résultats de la révolte des sujets contre leurs princes légitimes
Laurent-Jean-Louis Toutain
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REVUE DROIT ET SOCIETE N 91 - 2015 - LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPAREEDESOBEISSANCE ET NO, LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPARÉEDÉSOBÉISSANCE ET NON-RESPECT DES NOR
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €