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841 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
COMTE-C
Hachette BNF
13,90 €
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
Charles Comte
Hachette BNF
13,90 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse
Henri Aubert
Hachette BNF
21,50 €
Mélanges de droit et d'histoire, précédés d'une notice sur la vie et les travaux de l'auteur
BENECH-R
Hachette BNF
36,00 €
Cour d'assises de la Seine. Affaire Huber. Attentat contre la vie du roi
XXX
Hachette BNF
18,50 €
Des assurances sur la vie entre époux communs en biens : thèse
Morand
Hachette BNF
16,50 €
La Justification de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière d'assurance sur la vie
Henri Duhaut
Hachette BNF
11,00 €