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pour « l'arabe du futur ».
Instruction ministérielle du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires, de la réserve et de l'armée territoriale, convoqués en temps de paix
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. Livres I et II des Instituts, précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
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Loi du 17 avril 1901 relative à l'exécution des exercices de tir par les troupes de toutes armes, Décrets et instruction provisoire pour l'application de cette loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy en faveur des referendaires des chancelleries de France, contenant leur salaire et attribution pour leur droict de veu et rapport de toutes lettres royaux
France
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Henri Jourdan
Hachette BNF
21,50 €
Code du droit canonique, modifications introduites dans la précédente législation de l'Église, Preuves de la vérité de la religion et réponses aux objections tirées des sciences humaines
Georges Bareille
Hachette BNF
44,00 €
L'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, discours, Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 5 novembre 1838
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
13,90 €
De la Condition des enfants naturels reconnus dans la succession de leurs père et mère, Commentaire de la loi du 25 mars 1896, législation antérieure, travaux parlementaires, doctrine
Henri Coulon
Hachette BNF
30,50 €