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Thèses pour le doctorat. De l'Aveu dans la procédure romaine. Du Droit de chasse dans ses rapports, avec la propriété, étude de droit français et de droit comparé. Faculté de droit de Nancy

SCHAEFFER-M

Hachette BNF

30,50 €

Mémoire pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptiste de Barhot de Larcis, contre M. l'inspecteur général du domaine et les habitants de Saint-Martin de Mazerac

Belloumeau

Hachette BNF

18,00 €

Le Code civil et les Droits de l'homme, actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille

Jean-Luc Chabot, Jérôme Ferrand, Philippe Didier

L'Harmattan

39,00 €

Faculté de droit de Toulouse. De la loi rhodienne, de jactu, en droit romain., Du contrat de louage et spécialement des transports par chemins de fer en droit français

Masclet

Hachette BNF

19,50 €

Édict du Roy pour la creation de deux maistrises de chacun mestier en toutes les villes, de son obeissance, en faveur de la naissance de Madame, seconde fille de France

Henri IV

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy portant creation de vingt conseillers, notaires et secretaires de Sa Majesté, maison, et couronne de France, pris de ceux qui ont esté employez és estats de sa maison de Navarre

Henri IV

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon

Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques

Hachette BNF

26,50 €

L' idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle, Les modèles, les réformateurs, les réseaux

Tiphaine Le Yoncourt, Centre d'histoire du droit, Anthony Mergey, Institut de l'Ouest : droit et Europe, Sylvain Soleil

Presses universitaires de Rennes

21,00 €