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Code des courses de la fédération française des sociétés d'aviron, 30 mars 1893
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition
XXX
Hachette BNF
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Supplément au Traité de la police du roulage contenant l'explication et le commentaire, du décret impérial du 24 février 1858
Guilbon
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Les Grands Arrêts de droit vitivinicole
Théodore Georgopoulos
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Étude sur la novation en matière d'enregistrement : précédée d'une introduction historique, et du développement de la doctrine romaine
Ernest Boulanger
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Traité de la voirie
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Condition juridique des militaires en droit romain, dans l'ancien droit et dans le droit moderne :, thèse
Ory
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Dissertation sur le droit d'aubaine
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