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Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne, le roi de la Grande-Bretagne. Paris, 10 février 1763, Avec l'accession du roi de Portugal

Grande-Bretagne, France, Espagne, Louis XV, Portugal

Hachette BNF

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Premier examen sur le droit romain, suivant les Institutes de Justinien, précédé du guide de l'étudiant en droit et des règles de droit

A.-L. Ducher

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils, qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités

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Jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877. Fixation de l'indemnité, Valeur représentative. Réquisitions d'automobiles. Réquisitions de chevaux. Départ des intérêts

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Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 1

Jacques Curasson

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Tirage au sort et revision, recrutement. 3e édition

Émile-Victor Charles de Boyer de Ste-Suzanne

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Règlement concernant la Cavalerie nationale parisienne 20 septembre 1789

imp. de Lottin l'ainé et Lottin de S. Germain

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Défense du peuple français contre ses accusateurs appuyée de pièces extraites de la, correspondance de l'ex-monarque, suivie de l'anecdote qui fit de la violette un signe de ralliement

Charles Doris

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