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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Mémoire pour le sieur Labatut intendant des maison et affaires de madame la marquise du Poulpry
P.-G. Simon et N.-H. Nyon
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Omnipotence du jury et attributions de la magistrature dans les Cours d'assises
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Le Cheptel de fer, explication des articles 1821-1826 du Code civil, par L.-A. Thaumas
L.-A. Thaumas
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Juridiction des juges de paix ou Loi du 25 mai 1838
Guillaume Decamps
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La juridiction française dans les échelles du Levant et de Barbarie T02
Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud
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Du conseil de surveillance dans la Société en commandite par actions
Louis Baradez
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Édict du 3 avril 1637, portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon
Louis XIII
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Recueil des édits, déclarations et arrests du Conseil, concernant la Ferme générale des regrats, de France
Louis XIV
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