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pour « jane anders tous oiseaux ciel ».
Décrets sur l'organisation de l'école militaire d'infanterie. Instructions et programmes, pour l'admission des sous-officiers à cette école. Texte officiel mis au courant de la législation
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. De l'Inaliénabilité des immeubles dotaux sous le régime dotal en droit français, Faculté de droit de Paris, 19 juin 1891
Jacques-Charles Bétolaud
Hachette BNF
26,50 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le baron Ch. de Bruck et la Compagnie de Suez : mémoire à l'appui de la réclamation des héritiers, de Brück contre la Cie universelle du Canal maritime de Suez
A Fatica
Hachette BNF
17,00 €
Conclusions pour la Société E. Gonthier & Cie contre le gouvernement égyptien sur le règlement, de l'indemnité accordée en principe par jugement de la Chambre spéciale du 21 mars 1877
Idt
Hachette BNF
11,00 €
Examen de la législation sur le service en campagne et dans les places assiégées, Recueil interprétatif de tout ce qui a été officiellement publié à ce sujet de 1753 jusqu'à présent
Étienne-Alexandre Bardin
Hachette BNF
24,50 €
Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi. Tome 3. Partie 2, sous les règnes de St Louis, Philippe Le Hardi, Philippe Le Bel, Louis Le Hutin et Philippe Le Long
Auguste-Arthur Beugnot
Hachette BNF
47,00 €
Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens, tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €