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Commentaire sur le Code forestier, suivi de l'ordonnance d'exécution. 2e édition, augmentée de toutes les décisions intervenues jusqu'en 1829

Jean Anatole Garnier Dubourgneuf, J.-S. Chanoine

Hachette BNF

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Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté

Louis XIV

Hachette BNF

29,00 €

Instruction pour les commis préposés à la perception du droit de controlle des exploits

Ferme générale

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde de la cavalerie

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Encyclopédie des juges de paix. Tome 4, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Victor Augier

Hachette BNF

27,00 €

Commentaire sur le Code civil. Tome 3, contenant l'explication de chaque article séparément

Jacques Marie Boileux, François Frédéric Poncelet

Hachette BNF

43,50 €

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de la cavalerie

Louis XV

Hachette BNF

16,50 €

Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne, avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens

COLLECTIF

Hachette BNF

47,00 €