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736 résultats pour « guin five complete novels ».
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée, pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et observation de ses édicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil, La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900
Ulric Caillet
Hachette BNF
19,50 €
Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des tailles des 22 dioceses de Languedoc, de dix deniers pour livre de taxation sur les sommes augmentées par l'edict du mois d'octobre 1632
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la, Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 30 juin 1887
F Christophle
Hachette BNF
23,90 €
Consultation sur le divorce de la loi judaïque. 30 juin 1778. Sur la question de savoir si le, libelle de divorce donné par le sieur Peixotto à la dame d'Acosta, a rompu les liens
XXX
Hachette BNF
12,90 €
Thèse pour le doctorat. Des caisses de retraites et de secours créées au profit des ouvriers, et employés des mines, par la loi du 29 juin 1894. Faculté de droit de Paris
ROUGE-A
Hachette BNF
19,00 €
Procès du Patriote alsacien ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale
Charles-Philippe Marchand
Hachette BNF
11,00 €
Edits concernant les fabrications des espèces d'or et d'argent depuis l'édit de septembre 1640, et arrêts du Conseil ordonnant des augmentations ou diminutions sur lesdites espèces, 1689-juin 1727
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €