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Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande, qui sont à son service

Louis XV

Hachette BNF

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JUSTICE PENALE ET REALITES SOCIETALES - DE L'ANALYSE DU MODELE R.D. CONGO A LA FORMULATION D'UNE POL, De l'analyse du modèle R.D. Congo à la formulation d'une politique criminelle participative

Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa

L'Harmattan

42,00 €

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom d'une commission sur la dénonciation, adressée au Conseil contre le représentant du peuple Hernandez. Séance du 11 germinal an VII

Pierre-Joseph Briot

Hachette BNF

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Animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales, commentaire de la loi du 4 avril 1889, Insectes et cryptogames nuisibles à l'agriculture, commentaire de la loi du 24 décembre 1888

CARRE-N-A

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11,00 €

Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment

Louis XVI

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9,50 €

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751, constitutifs de la concession dite de Vieux-Condé. Jugement du Tribunalde Valenciennes, 30 mars 1849

F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez

Hachette BNF

9,50 €

Supplément à la 4e édition du Traité des chemins. Commentaire de la loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux. Changemens et augmentations sur les chemins de toutes les espèces

François Xavier Paul Garnier

Hachette BNF

19,00 €