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pour « la conjuration des imbéciles ».
Christian Ranucci, La mémoire guillotinée
François Montaillou
L'Harmattan
39,00 €
La médiation, Hors collection Dalloz
Collectif SLC / Dalloz
Dalloz
40,00 €
ESPACES DU DROIT ET DROITS DES ESPACES, [actes de la 3e journée d'études, Lyon, 24 avril 2009, organisée par l'Association des jeunes docteurs et doctorants en droit public de Lyon et Saint-Étienne, AJ3DP-LSE]
Guillaume Protière
L'Harmattan
20,00 €
Explication de quelques titres du Digeste, contenant l'analyse raisonnée sur chacune des lois Tome 2, qui y sont contenues, de la doctrine des plus célèbres commentateurs, tels que Cujas, Pothier
Duchesne-Beaumont
Hachette BNF
33,40 €
Édict du 16 may 1635, création de deux offices de conseillers et intendans héréditaires des deniers, communs, patrimoniaux et d'octroy, des villes et communautez de la Généralité de Guyenne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux, de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes
XXX
Hachette BNF
22,00 €
Tableaux pour régler et faciliter la taxe des frais et dépens en matière civile et correctionnelle, devant les tribunaux de 1ère instance des villes qui ne sont pas le siège d'une Cour d'appel
Imp. de Montalan
Hachette BNF
13,90 €
Arrests de la cour de Parlement, rendus au profit des huissiers de ladite cour, contre les sergens, à cheval, à verge au Chastelet de Paris, huissiers sergens des Requestes du Palais
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €