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Plus de 10000 résultats pour « la cantine de minuit ».

De la responsabilité du préposant à raison des faits et des actes de son institor en droit romain, Du régime forestier et des bois communaux en droit français

Charles Brasseur

Hachette BNF

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Tutelle, curatelle, etc. Comment protéger un proche ?, Guide juridique et pratique... sur la tutelle, la curatelle, l'habilitation familiale et autres mesures...

Gérard Amable

Puits fleuri

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De la Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, conclue à Paris, entre divers États, le 20 mars 1883 et modifications urgentes à apporter à la loi du 5 juillet 1844

Charles Lyon-Caen

Hachette BNF

11,00 €

Sur les dispositions de l'arrêt de la Cour royale de Paris rendu le 9 aout 1823, entre MM. Perdonnet, agent de change et le comte de Forbin-Janson

Jacques-Charles Bailleul

Hachette BNF

14,90 €

Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899

BOSSY-L

Hachette BNF

18,00 €

Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien, Les occupations militaires de l'île de Minorque, pendant les guerres de l'ancien droit

Irénée Lameire

Hachette BNF

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Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat commis en 1603, sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille. Nouvelle édition

Casimir Bousquet, Parlement de Provence

Hachette BNF

11,00 €

Thèse de doctorat. De l'Interruption de la prescription en matière civile, droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 25 mai 1883

Maurice Colin

Hachette BNF

23,00 €