1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « ».

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 2

Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six

Hachette BNF

42,00 €

Introduction à l'étude du Code Napoléon

François de Lassaulx

Hachette BNF

28,00 €

Recueil des pièces du procez jugé au Conseil d'Etat du Roy en faveur du présidial de Lyon, contre le parlement de Grenoble pour la jurisdiction de la Guillotière et du mandement de Béchevelin

Conseil d'Etat

Hachette BNF

16,50 €

Règlement pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, tant françoises, qu'estrangères, lorsqu'elles marcheront en route ou qu'elles seront dans leurs garnisons

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Instruction du 8 août 1771, expédiée aux inspecteurs généraux du Corps royal de l'artillerie

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome I, Dernière édition, augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux arrests

Jean Marie Ricard

Hachette BNF

43,00 €

Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 3

Bosquet, Hébert

Hachette BNF

33,00 €