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pour « jane anders tous oiseaux ciel ».
Loi du 12 juin 1816. Règles spéciales à la vente des immeubles appartenant en tout ou en partie, à des mineurs, et au partage des biens dans lesquels ils sont intéressés
TIMMERMANS-G
Hachette BNF
25,50 €
Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi. Tome 3. Partie 1, sous les règnes de St Louis, Philippe Le Hardi, Philippe Le Bel, Louis Le Hutin et Philippe Le Long
Auguste-Arthur Beugnot
Hachette BNF
41,00 €
Privileges et statuts des marchands et maistres ouvriers en draps d'or, d'argent et de Soye de Tours, créez par Louïs XI en 1480 et confirmez et augmentez par d'autres privileges par Charles VIII
Charles VIII, Louis XI
Hachette BNF
9,50 €
Droit commun est-il applicable aux animaux de l'espèce bovine sous l'empire de la loi du 2 août 1884, existe-t-il encore pour les animaux de cette espèce des défauts ou vices redhibitoires
Léon-Arthur-Auguste Garnier
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 15 septembre 1917, application du décret du 12 novembre 1914 relatif à la nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édit portant règlement pour l'estude du droit canonique et civil dans tout le Royaume, et le rétablissement du droit civil en la Faculté de Droit canon en l'Université de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
19,50 €
Penser la médiation, Un manifeste
Bertand Delcourt, Marc Guillaume
Descartes et Cie
10,00 €
Avocat l'avenir d'une profession, l'avenir d'une profession
Ordre des avocats
Descartes et Cie
10,15 €