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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, Plaidoyer et décision du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité
André Marie Jean Jacques Dupin, Antoine Jay
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur le refus que fait le Chastelet de reconnoître la Chambre royale
Bertrand Capmartin de Chaupy
Hachette BNF
21,50 €
Traité des tailles et autres impositions
Antoine Despeisses
Hachette BNF
22,00 €
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1, 7e édition
Charles Jacques Boudequin de Varicourt, Jean-Baptiste Denisart
Hachette BNF
40,90 €
Le Contrat de mariage de Marie Touchet
Henri Stein
Hachette BNF
9,50 €
Du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines, chantiers, ateliers, Rapport, Chambre de commerce de Nîmes, 18 décembre 1847
Léonce Curnier
Hachette BNF
9,50 €
La plainte de monsieur le marquis de La Vieuville sur son emprisonnement
Charles de La Vieuville
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur un imprimé ayant pour titre Mémoire pour Maitre Gerbier, ancien avocat, avec cette épigraphe : Quod genus hoc hominum
Linguet
Hachette BNF
9,50 €