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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 1
COLLECTIF
Hachette BNF
38,40 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 1, ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
26,50 €
Table alphabétique et chronologique des édits, déclarations et lettres-patentes enregistrés, et des arrêts de réglement et notables rendus au parlement de Bourgogne
COLLECTIF
Hachette BNF
20,00 €
les grands parents et leurs descendants, quelles relations juridiques ?
Sylvie Moisdon-Chataigner, Institut de l'Ouest : droit et Europe
LEXISNEXIS
40,60 €
Renforcer les droits humains en Suisse, Nouvelles idées pour la politique et la pratique
Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSDH)
Tredition éditions
58,20 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents, rapport. Séance du 25 vendémiaire an VI
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe
Hachette BNF
9,50 €
Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales
Severt, Gilles Boucher de La Richarderie, René Boucher
Hachette BNF
18,50 €