Rayons
22
Introduction au droit
348
Histoire du droit
333
Philosophie et sociologie du droit
53
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Edict du roy du 16 may 1635, revocation et suppression des eslections particulieres de France, anciennes et nouvelles et attribution de gages et droicts aux officiers des eslections principales
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Comité de défense des enfants traduits en justice. Réformes proposées et moyens mis en pratique, par le Tribunal de la Seine pour réprimer la prostitution des filles mineures de 16 ans
Ferdinand Dreyfus
Hachette BNF
9,50 €
Traité du droit commun des fiefs, contenant les principes du droit féodal. Tome 2, avec la jurisprudence, qui a lieu dans les pays qui sont régis par le droit commun des fiefs
Louis-Valentin de Götzmann
Hachette BNF
32,00 €
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII, concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints
France
Hachette BNF
17,00 €
Thèse de doctorat. Le système des peines et le régime de leur exécution dans la législation roumaine, comparés avec la législation française et des législations étrangères. Faculté de droit de Paris
Ovide Gherghel
Hachette BNF
20,00 €
Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924, mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
France
Hachette BNF
11,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin
Hachette BNF
28,50 €
La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien seigneur, Comte de Sault, sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Th. Auzias
Hachette BNF
18,00 €