1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « la fabrique des salauds ».

Édict general du 28 juin 1627, reglement de la justice et creation en heredité de plusieurs offices, certificateurs preud'hommes, grefliers, controlleurs hereditaires des registres et papiers journaux

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

De l'assistance judiciaire et des immunités spéciales accordées aux indigents, commentaire de la loi du 22 janvier 1851, et de celle du 10 décembre 1850

Dorigny

Hachette BNF

17,50 €

Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne prochaine

Louis XV

Hachette BNF

13,90 €

Édict du roy portant creation de cent cinquante huissiers sergens des tailles, pour executer les contrainctes, concernans les aydes, tailles, taillon, sur-taux de la cavallerie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau, de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube

Henri III, Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine

Louis XV

Hachette BNF

11,00 €

Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs

COLLECTIF

Hachette BNF

21,50 €

Décrets sur l'organisation de l'Ecole militaire d'infanterie. Instruction et programmes, pour l'admission des sous-officiers à cette école. Texte officiel mis au courant de la législation

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €