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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 1

Maurice Désiré Garnier, Gaston Rosier, Pierre Salmon, Maurice Viala, Maret

Hachette BNF

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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 3

Maurice Désiré Garnier, Gaston Rosier, Pierre Salmon, Maurice Viala, Maret

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Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la justice, 12 janvier 1791-23 juillet 1875. Tome 1

Nicolas Antoine Pascal Modeste Gillet

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Lois sur la police du roulage et des messageries publiques, annotées et commentées, à l'usage de la gendarmerie

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Chronique du crime et de l'innocence. Tome 2, Recueil des événements les plus tragiques, empoisonnements, assassinats, massacres, parricides

Jean-Baptiste-Joseph Champagnac

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Décret du 4 janvier 1889, modifiant les dispositions qui régissent le service de la solde, et les tarifs

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Acte public pour la licence, exécution de l'art. 4, tit. 2, loi du 22 ventôse, an XII janvier 1847

Gèze

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Thèse, Des droits du père sur la personne de ses enfants légitimes, en droit romain et français

Émile Chauvin

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