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pour « cavaillès logic theory science ».
De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal, en droit romain et en droit français :, thèse pour le doctorat
Charles Lescoeur
Hachette BNF
21,50 €
Jus romanum : qui potiores in pignore vel hypothecà habeantur, thèse pour la licence présentée le 24 nov. 1869 . Droit français : des hypothèses conventionnelles
Pichelin
Hachette BNF
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Notes sur la journée de huit heures dans les établissements industriels de l'Etat
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Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu, veuve de Mre Gille, comte d'Hautefort,, lieutenant général des armées navales, intimée, contre le marquis d'Hautefort
Aubry
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Le code des étrangers, ou Recueil des lois et de la jurisprudence anglaise concernant les, étrangers dans le Royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande
Le Baron
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Dictionnaire de la jurisprudence de la cour impériale de Caen, 1841-1854
Bidard
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Université de Paris. Faculté de droit. L'État indépendant du Congo, sa fondation, les principales, manifestations de sa vie extérieure, ses relations avec la Belgique, thèse pour le doctorat
Jozon
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Preuves résultantes du procès, pour la dame Romain et le sieur Dujonquay, son fils, contre le
Vermeil
Hachette BNF
13,90 €