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pour « la conjuration des imbéciles ».
Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise, Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Le Régime du notariat, commentaire de la loi du 12 août 1902, portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat
Joseph Chanson
Hachette BNF
11,00 €
Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
A. Scohyers
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. De la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
Hippolyte Beyrand
Hachette BNF
20,50 €
Thèse de doctorat. Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes, et le droit moderne. Faculté de droit de Caen
Eugène Soloman
Hachette BNF
22,00 €
L'enseignement du droit, Actes de la [8e] journée d'étude des jeunes chercheurs de l'institut de droit public, iedp, [faculté jean monnet, le 28 novembre 2014]
Didier Truchet
Mare & Martin
25,00 €
Le Régime de la propriété foncière en Indochine, ce qui à été fait, ce qu'il faudrait faire, : rapport présenté à M. le ministre des Colonies
A Boudillon
Hachette BNF
33,00 €
Devoirs, promesses et obligations, Actes des journées internationales de la Société d'Histoire du droit à Fribourg (2 au 4 juin 2016)
Pascal Pichonnaz, Yves Mausen
Schulthess Éditions Romandes
70,00 €