Rayons
22
Introduction au droit
350
Histoire du droit
331
Philosophie et sociologie du droit
53
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
L'Institut de droit comparé, son programme, ses méthodes d'enseignement, leçon, Horaire des cours et travaux pratiques, 1921-1922
Édouard Lambert
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi, dans les différentes provinces du Royaume
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Vente d'immeubles, droits de mutation, procédure en matière immobilière, partage et vente amiables, réduction des frais, rapport
Paul de Boulongne
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
12,90 €
Recueil des sentences, rendues au définitif par le tribunal civil du departement de l'Escaut, depuis son installation. Partie 2
Escaut
Hachette BNF
21,50 €
Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissements, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages, 26 may 1725
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Statuts et reglemens, pour la communauté des maistres paulmiers-raquetiers, de la ville et fauxbourgs de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent, avec des notes
Châtelet de Paris
Hachette BNF
35,40 €