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pour « l'arabe du futur ».
Appel de sentence rendue en la chambre du domaine, le 24 janvier 1733, contre Marie-Judith de Vienne, veuve de Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, touchant la mouvance de la seigneurie de Sivry
Amiral Pierre Lacoste
Hachette BNF
13,90 €
Jus romanum : Des privilèges et hypothèques, code civil De la communication, au ministère public, code de procédure civile De la lettre de change, code de commerce
Carreta
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully, marquis de Courville, défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Chartres, demandeurs
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur le mémoire de Mme de Saint-Vincent intitulé Reproches, pour le Mal duc de Richelieu, pair de France, accusateur, contre madame de Saint-Vincent, accusée
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. Condition juridique de l'époux survivant au point de vue des dispositions entre époux, et de la succession ab intestat. Faculté de droit de Paris
André-Paul Morillot
Hachette BNF
35,40 €
Droits de l'homme et justice, Le délai de procédure pénale au Cameroun
Élise Espérance Nana
L'Harmattan
18,00 €
SUJET DE CHAIR ET SUJET DE DROIT, la justice face au transsexualisme
Denis Salas
Presses universitaires de France
9,13 €
Université de Grenoble. Faculté de droit., Le Crédit agricole au moyen des sûretés réelles mobilières
J Rosset
Hachette BNF
19,50 €