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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
49,50 €
Droit romain : de pacto quod dicitur de non petendo, et praesertim de pacto cum creditoribus, suspectae hereditatis interposito . Droit français : du concordat
Berthet
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie, et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, le 1er juin 1900
COMMAILLE-G
Hachette BNF
28,00 €
Thèse pour le doctorat. Du mandat en droit romain. De la commission en droit français, Faculté de droit de Paris, 27 juillet 1858
CHENAL-J
Hachette BNF
19,50 €
Thèse de doctorat. De la solidarité civile en matière de contrats, d'après le droit romain, et les principes du code Napoléon
Jules Ferlet
Hachette BNF
19,50 €
Ordonnance portant règlement sur la composition, la police et le service, de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand Prévôt de France
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Magdeleine Herbault, marchande à Orléans, et de tous appelants de la plainte, permission d'informer, information et de la sentence du 25 janvier 1729
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Les Warrants agricoles et leur rôle économique, étude de la loi du 18 juillet 1898. Faculté de droit d'Aix
Eugène Dellor
Hachette BNF
17,50 €