Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Ordonnance du roy du 13 juillet 1727, portant restablissement et nouveaux reglemens sur les estapes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Thèse : du Passif de la communauté
Genty
Hachette BNF
16,50 €
Jurisprudence communale et municipale, ou Exposition raisonnée des lois et de la jurisprudence
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
33,00 €
Thèse : des nullités de mariage
Sébastien-Amédée Madelin
Hachette BNF
17,00 €
Du droit d'administration légale sous l'autorité paternelle
A Kéguelin de Rozières
Hachette BNF
21,50 €
Thèse : De l'emphitéose en droit romain
Jousset
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €