Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
41 résultats
pour « l'effet louise ».
L'effet relatif de la chose jugée
Adhémar Esmein
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat, l'effet translatif de partage
Tambour
Hachette BNF
20,00 €
L'effet de plein droit - Volume 178
Morgane Tirel
Dalloz
75,00 €
Louise Michel & le(s) droit(s)
Carolina Cerda-Guzman, Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Mélanie Jaoul
Éditions l'Épitoge
25,00 €
L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?
Sophie Monnier
IFJD
19,00 €
Les sanctions de l'inexécution après la réforme du droit des contrats
Louise Bottin
L'Harmattan
18,00 €
Thèse. De l'effet translatif du partage en droit romain, De l'effet déclaratif du partage en droit français. Faculté de droit de Poitiers, 8 décembre 1866
Alfred Broussard
Hachette BNF
19,50 €
Droit de grâce sous la Ve République
Florent Louise
L'Harmattan
27,00 €