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11 résultats pour « ann leckie provenance ».
Les alternatives au procès pénal
Ann Jacobs
L'Harmattan
30,00 €
De la concurrence déloyale à l'aide de fausses indications sur la provenance des produits
Maurice Dufourmantelle
Hachette BNF
9,50 €
Proposition de loi tendant à préciser le sens des termes origine et provenance en matière de douanes
Chambre de commerce et d'industrie Marseille-Provence
Hachette BNF
9,50 €
Tome 2, Les entreprises publiques locales en Région wallone, Droit administratif, Tome 2 - Les entreprises publiques locales en Région wallonne
Ann Lawrence Durviaux
Larcier
118,00 €
La garde à vue, Regards croisés belges, français et européens
Ann Jacobs, François Fourment
L'Harmattan
20,50 €
La responsabilité pénale de la personne morale, Enjeux et avenir
Delphine Brach-Thiel, Ann Jacobs
L'Harmattan
24,00 €
Proposition de loi sur les marques de fabrique ou de commerce, le nom commercial, la raison de commerce et le lieu de provenance. Chambre de commerce de Lyon, 14 juin 1888
Antoine Jacquand
Hachette BNF
11,00 €
Annales du droit luxembourgeois : volume 22 - 2012
Collectif
Bruylant Edition
103,00 €