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Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau

France

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Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation

Armand Seguin

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Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834, sur les effets du régime de ces maisons, maisons centrales de force et de correction

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Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges, de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne

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Thèse pour le doctorat. Étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie, et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, le 1er juin 1900

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Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 2, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence

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Lettres patentes du 7 septembre 1780, portant règlement pour les statuts du corps, des marchands de vin de la ville et fauxbourgs de Paris

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Thèse pour le doctorat. Du mandat en droit romain. De la commission en droit français, Faculté de droit de Paris, 27 juillet 1858

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