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Plus de 10000 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».

Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde

Louis Ferstel

Hachette BNF

21,50 €

Thèses présentées à la Faculté des sciences de Paris pour obtenir le grade de docteur ès sciences, mathématiques, 1re thèse : Exposition, d'après les principes de Jacobi, de la méthode Delaunay

Félix Tisserand

Hachette BNF

11,50 €

Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France : contenant un, examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des Députés

Gatian de Clérambault

Hachette BNF

24,00 €

Règlement relatif aux saisies-arrêts procédant en vertu de la loi du 12 Janvier 1895, voté par la communauté des Huissiers de Lyon, dans son Assemblée générale du 14 Janvier 1897

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Rapport sur le projet d'un code pénal, fait à l'assemblée générale de l'État de la Louisiane ,, suivi des Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal

Livingston

Hachette BNF

21,50 €

Ordonnances des rois de France de la troisième race. Contenant les ordonnances de Tome 7, Charles VI données depuis le commencement de l'année 1383, jusqu'à la fin de l'année 1394

XXX

Hachette BNF

51,00 €

Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé

Louis XIII

Hachette BNF

11,90 €

Thèse pour le doctorat. De la loi Cincia. De l'Insinuation en droit romain, De la transcription des donations en droit français. Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887

COUPELON-V

Hachette BNF

21,50 €