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pour « la conjuration des imbéciles ».
Loi sur la police de la chasse, suivie des instructions ministérielles. 2e édition, avec un commentaire sur chaque article d'après les motifs exposés et discutés dans les deux chambres
Joseph Lavallée
Hachette BNF
19,50 €
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés, et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de Paris
France, Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, articles et ordonnances desjurez du Roy és oeuvres de charpenterie de la ville, prevosté, et vicomté de Paris et des maistres charpentiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë d'icelle
René Harenger
Hachette BNF
11,50 €
Recueil d'édits et déclarations du Roy sur l'établissement et confirmation de la jurisdiction, des consuls en la ville de Paris. Ordonnances et arrests donnés en faveur de cette justice
Consulat de Paris, Pierre Paris
Hachette BNF
35,50 €
Anticorruption, la loi Sapin 2 en application
Collectif
Dalloz
29,00 €
La justice de proximité, Une approche historique
Guillaume Métairie
Presses universitaires de France
26,50 €
droit de la franchise, Contrat, distribution, concurrence
Olga Zakharova-Renaud, Serge Meresse, Cyril Grimaldi
LEXISNEXIS
43,00 €
LA PENSEE POLITIQUE ET CONSTITUTIONNELLE DE MICHEL
Silvano Aromatario
Librairie générale de droit et de jurisprudence
52,75 €