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pour « Stephanie des horts ».
Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté
Louis XV
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Résultats de l'application de la loi du 23 décembre 1874, concernant la protection des enfants placés en nourrice
Fernand Ledé
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Recueil des points du procès pour madame la duchesse de Bouillon contre le sieur de Saint-Jean
Nicolas Rigault
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Ordonnance du roy du 1er décembre 1746, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Louis XV
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Élémens du droit, précédés d'une réponse aux opinions de M. G. sur les droits des femmes en Normandie
Jean Baptiste Louis Ducastel
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Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien, rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890
A. Coelho Rodrigues
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Sommaire des moyens de l'archevesque de Tholose, contre les pretentions de Monsieur le premier president, et autres du Parlement
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Thèse de doctorat. Des rapports de la stipulation pour autrui avec la gestion d'affaires, Faculté de droit de Paris
G Le Bray
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