1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

9485 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Arrest du conseil d'Estat portant defenses à tous subjets de faire aucune difficulté pour la recepte, et exposition des monnoyes d'or et d'argent, aux prix declarez

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour les doyens et supôts des nations de France de la faculté des arts de Paris, et le sieur Hamelin, nommé pour l'élection du recteur de l'Université

Anselme-Joseph Doutremont

Hachette BNF

9,50 €

Instructions pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'armée, adressées à MM. les lieutenans-généraux et maréchaux-de-camp inspecteurs d'armes

Ministère de la guerre

Hachette BNF

9,50 €

Factum du proces, de messire Claude de Levy chevalier sieur baron de Vougy, demandeur, contre messire Louis de Saint Priest chevalier sieur marquis dudit lieu, defendeur

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 29 décembre 1629, portant création de 3 receveurs des deniers patrimoniaux et d'octroy, en chacune ville de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain. 5e édition

Jean-Jacques-Eugène Lagrange

Hachette BNF

33,00 €

Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande, avec l'arrest du Parlement de Paris,

Henri IV, Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €