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Classe de 1891, 25 Janvier 1892 : commencement des opérations du tirage au sort, Instructions relatives de la loi militaire du 15 Juillet 1889

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Arrests du Conseil d'Estat du Roy et du Grand Conseil concernans la jurisdiction des officiers, du Chastelet et en particulier du lieutenant criminel de robbe-courte

France. Conseil d'Etat

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Code de justice militaire, décrets des 27 septembre et 12 octobre 1870, extraits de la loi du 9 juin-4 août 1857

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Loi sur l'organisation municipale, suivie de l'ordonnance d'exécution, et de la Charte constitutionnelle, collationnées sur les éditions officielles, avec des notes

Jean Anatole Garnier Dubourgneuf

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Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis

Louis XIII, Henri III

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Essai sur la théorie de l'administration militaire, ou Des principes de l'administration militaire en temps de paix et en temps de guerre

Claude-Marie Morin

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Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon, avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Bureaux de ce Royaume

Louis XIII

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Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant la campagne prochaine

Louis XV

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