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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Des dégâts causés par le gros et petit gibier, code de la responsabilité des propriétaires de bois et forêts, locataires de chasse...
Théophile Frémy
Hachette BNF
16,50 €
Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de, licencié en droit
G Danzas
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, De l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,50 €
Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain, De l'effet en France des actes licites passés à l'étranger en droit français. Thèse pour le doctorat
Paul David
Hachette BNF
20,00 €
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
26,50 €
Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes et le droit moderne, Thèse de doctorat, présentée à la faculté de droit de Caen
Eugène Soloman
Hachette BNF
22,00 €
Jus romanum : de usufructu et quemadmodum quesutatur fruatur . Droit français : du contrat, de mariage et spécialement du régime de la communauté légale
Veillet
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits de douane et de navigation maritime du royaume de France suivi, d'observations concernant la perception, les transit et entrepôts par feu M. Magnien,
Magnien
Hachette BNF
19,50 €