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pour « la fabrique des salauds ».
Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres
Teste-Lebeau
Hachette BNF
30,00 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français :, Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat, L'acte public sera soutenu le 30 juin
Baur
Hachette BNF
18,50 €
Code des réquisitions militaires. Supplément. Instruction du 21 juillet 1886, pour le règlement des dommages causés aux propriétés privées par les manoeuvres
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées pour l'avancement
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français , précédé d'une, notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits
Magnien
Hachette BNF
19,50 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées pour l'avancement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Des Actes des autorités administratives qui échappent, à un recours pour excès de pouvoir. Thèse pour le doctorat sciences politiques et économiques
Béguin
Hachette BNF
16,00 €